Depuis le début des années 70, les États Membres de l'Organisation de la Conférence Islamique (OCI) avaient poursuivi le but d'augmenter la coopération économique et commerciale pour s’entre améliorer les liens et la coordination économiques et à agir conjointement contre les défis globaux leur faisant face. Le commerce a été payé l'importance particulière à cet égard et, en conséquence, des efforts considérables ont été jusqu'ici consacrés à de divers niveaux de l'OCI afin de développer les moyens d'action coopérative commune qui visent à augmenter le commerce parmi les pays de l'OCI (Commerce de l'intra-OCI).
L'accord-cadre sur le Système Commercial Préférentiel parmi les États Membres de l'OCI (TPS-OCI), adoptés par la 6ème Session du Comité Permanent pour la Coopération Économique et Commerciale de l'OCI (COMCEC) tenue à Istanbul, la Turquie, en octobre 1990, est l'initiative la plus notable dans ce contexte. L'Accord, qui a installé les principes généraux vers établir un Système Commercial Préférentiel, vise à favoriser le commerce parmi les États Membres par l'échange des préférences commerciales sur la base du traitement égal et non-discriminatoire parmi tous les États Membres participants. Cependant, ce n'était pas jusqu'en 2002 que l'accord est entré en vigueur lors de la ratification par 10 États Membres. Puis, connexe à cet accord, suivi deux accords en novembre 2005 et septembre 2007 : (i) Le protocole relatif au système tarifaire préférentiel pour TPS-OCI (PRETAS) ce traite principalement pour réduire les tarifs des produits couverts selon l'arrangement aussi bien que le para-tarif et les barrières non-tarifaires, et (ii) les règles d'origine de TPS-OCI qui, après être entré en vigueur, seront appliquées pour déterminer l'origine des produits habilités aux concessions préférentielles sous le TPS-OCI et le PRETAS. Le Protocole est entré en vigueur en 5 février 2010 après la ratification par 10 États Membres participants tandis que l'accord sur des règles d'origine attend toujours les quatre ratifications additionnelles.
Version électronique en ligne
Une Vue d'Ensemble du Commerce parmi les Pays de l'OCI (English)